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Emprunt : Un emprunt d'un montant de 110.000,00€ sera contracté auprès du Crédit Agricole, sur 15 ans , au taux de 3.28%.

Préau école : Choix définitif de l'entreprise COUGNAUD pour un montant de 28.750,00€ HT. Il reste à choisir une entreprise pour la maçonnerie.

Projet boulodrome : Deux propositions de devis ont été étudiées – Entreprise Bihan-Sérandour et Entreprise Bouder. Le Conseil n'a retenu aucune des propositions pour le moment.

Cotisation IRCANTEC : La commune doit verser la somme de 2.668,00€ afin de régulariser les cotisations de 2008 et 2009.

Révision liste électorale : La commission composée de Guy Moisan, Jean Jourden, Pascal Martin et Elise Moisan se réunira le 2 décembre à 18h.

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Dossier Maryvonne : Suite à la démission de Maryvonne, un courrier lui sera adressé demandant de régulariser sa situation sous peine de poursuite judiciaire.

Voierie : Un prêt sera prévu pour financer les travaux confiés à l'entreprise Hélary. Le montant des travaux s'élève à 38.000,00 € alors que seulement 22.000,00 € avaient été alloués initialement sur ce poste budgétaire.
Le montant des travaux concernant la route d'Avaugour, déclarée en sinistre, devra être remboursé (3.000 €)

Portail mairie : Travaux confiés à l'entreprise Jean HOUERFF pour un montant de 2.351,34 €

Portail cimetière : Travaux confiés à l'entreprise Camille SELEBARD pour un montant de 2.714,92 €
  
Eclairage du bourg : Modification des horaires d'éclairage pour la période hivernale :
6h00 - 8h00 et 18h - 22h en semaine / jusqu'à minuit le vendredi et le dimanche / jusqu'à 4h le samedi.

Projet boulodrome: Deux solutions pour prolonger la durée de vie du boulodrome : Protéger les panes arrières de la pluie par des bandes de rives et fermer la devanture pour protéger du vent.

Congélateur école : Achat d'un congélateur armoire auprès de l'entreprise PULSAT de Bégard pour un montant de 571,00€.

Préau école : Le choix pour les travaux d'un montant de 35.000,00 € se porterait sur l'entreprise COUGNAUD. Un prêt global sera prévu pour l'ensemble des travaux - préau, route, boulodrome.

Contrat de territoire : Ce contrat porte sur la prévention des accidents du travail.

Chemin de randonnée : Réflexion sur la réalisation.

Fleurissement : Les aménagements prévus sont le talus du boulodrome et la prairie fleurie. Les devis proposés par l'entreprise TILLY n'ont pas été retenus.

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Travaux de voirie : Route de Restudo, Belle Fontaine - Entreprise Hélary pour 38.978,80 € HT

Vente : d'un morceau de route à M. Daniel Bouder - environ 200m2 - cadastré Z..55

Achat de chemin à Restudo : Chemin non communal entre la propriété de M. Patrice Daniel et de
                                                    M. Franck Ollivier

Pose d'un portail : A l'entrée de la mairie / salle polyvalente
  
Rénovation de la barrière du cimetière : Contacter l'entreprise la plus adéquate à ce genre de travaux.

Point sur les concessions au cimetière : Des tombes sont en état d'abandon - Un courrier sera adressé
    aux familles. Un panneau sera posé au cimetière afin d'y afficher le plan du cimetière et les procès verbaux
    de reprise de concession.

Fleurissement de la commune : Mise en place d'un arrosage automatique par Hortibreiz pour un montant                                                         de 277,19 € HT.

Personnel communal : M. Lionnel Cloarec passe au grade d'agent de maitrise principal.

Questions diverses : Voir le détail dans le compte rendu intégral
                                      Site internet, Ecole, Loyers, Skol Diwan, Cantine, "Petit Echo de la Mode".

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Présentation et vote du Compte Administratif 2009

Vote des Taux d'imposition 2010 : Augmentation sur les taxes suivantes
          - Taxe d'habitation : + 3 %
          - Taxe foncier bâti : + 3 %
          - Taxe foncier non bâti : + 2 %

Vote du Budget Primitif : - Le budget s'équilibre à la somme de
          - 244 461,00 Euros en fonctionnement (voir le détail du budget primitif 2010)
          - 198 236,99 Euros en investissement
  
Questions diverses : Le logement situé Route d'Avaugour est loué à un jeune couple avec enfant.

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Vote des subventions

Promenons nous dans les bois Amicale Laïque Association de chasse Association de foot	100 € 400 € 200 € 200 €		Association Club d'Avaugour Association des Anciens Combattants Association Club Informatique	100 € 50 € 50 €
ADMR (Aide à domicile) AFOBAT22 (formation professionnelle) AFSEP (sclérose en plaques) Banque alimentaire Croix Rouge Ligue contre le Cancer	40 € 30 € 20 € 40 € 20 € 40 €		La Pierre Le Bigaut Leucémie Espoir Prévention routière Protection Civile Resto du Coeur	20 € 20 € 30 € 15 € 15 €

Renouvellement Convention ATESAT   (Aide Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et
   d'Aménagement du Territoire : Le coût s'élève à 96,60 €

Elaboration de la Carte Communale : C'est le bureau d'étude D2L BETALI qui a été retenu pour un
   montant de 6.500,00 € H.T.
  
Proposition d'un règlement intérieur pour la cantine : Voté à l'unanimité.

Demande d'autorisation d'emplacement taxi : Décision reportée.

Déplacement de la stèle des anciens combattants: Demande accordée. L'emplacement définitif sera    déterminé lors de l'aménagement futur du parking.

Fleurissement de la commune : Pascale Le Yan est chargée d'étudier ce projet avec l'entreprise TILLY.

Réflexion sur l'achat d'un défibrilateur : Décision reportée.

Questions diverses :

         - Demande d'échange de terrain, émise par Jean François Thoraval, à la jonction CD11. La demande va être
            étudiée en vue d'un échange équitable.
         - Demande concernant l'ouverture du chemin communal pour accéder au bois d'Avaugour.
         - La proposition de Leff Communauté concernant le balayage du bourg n'a pas été renouvelée.
         - Achat de 2 chariots pour la salle polyvalente.

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Indemnité du Percepteur  :  fixée à 240,20 euros pour l'année

Personnel communal : 
          - Modification d'horaire : Selon son souhait, Mme Riou viendra faire 3h le mercredi tous les 15 jours
             au lieu de 1h30 tous les mercredis.
          - Assurance du personnel : modification du contrat d'assurance en raison d'un changement de régime
            de Mmes Riou et Constant.
          - Assurance arrêt de travail : Prime annuelle de 60 euros octroyée à tous les membres du personnel
             souhaitant souscrire une assurance "Arrêt de travail de plus de trois mois".

Logement communal : Mise en location du logement précédemment occupé par Mme Riou pour un loyer
    mensuel de  350,00 euros. Des éléments de cuisine seront installés par Lionnel Cloarec.
  
Travaux du bâtiment socio-culturel : Travaux confiés à l'entreprise Bihan-Sérandour de Saint-Fiacre pour
    un montant de 4.142,00 euros H.T.

Achat de tréteaux : Entreprise Multipose de Bourbriac pour un montant de 2.434,00 euros H.T.

Devis extincteur : Après vérification de tous les extincteurs, celui de l'école sera changé pour un montant de 146,82 euros H.T. auprès de la Société SICLI

Devis GESCAD : Mise à jour des réseaux d'éclairage public sur le logiciel cadastre pour un montant de 50,00 euros H.T.

Questions diverses :
          - Achat d'un isoloir pour personnes à mobilité réduite, avant les prochaines élections.
          - Installation d'un détecteur de présence à l'entrée de la mairie, par l'entreprise Creurer de Saint-Adrien..
          - Spectacle du 19 juin 2010 avec les enfants de l'école : Participation fixée à 25 euros par enfant..
          - Mise à jour du dossier concernant un terrain cédé par l'ancienne municipalité à Mme Raoult,
             M. Mouzer et M. Michaud. Bornage aux frais des personnes concernées.
          - Pose de barrière à l'entrée du logement occupé par Valérie Martin - Installation par l'entreprise
             Multipose de Bourbriac pour un montant de 585,01 euros H.T.
          - Remerciement aux personnes qui ont participé au déneigement - pot d'amitié le vendredi 5 mars à
            20h00 à la salle polyvalente.