Réunion du 24 Octobre 2008

Réunion marathon qui s'est prolongée jusqu'à 1h40 du matin dans une ambiance très tendue.  Vu les divers désaccords avec le conseil municipal, Michel Bégat fait part d'une possible démission de son poste de maire.

Compte rendu de la réunion : dès qu'il sera mis à la disposition du public

SPANC :  Frédéric Le Guen, adjoint au maire chargé des travaux, a fait un point sur les contrôles d'assainissement non collectif - 80 % des habitations ont été visitées. Les personnes de la commune recevront un courrier indiquant si leur installation est acceptable ou non et éventuellement les réhabilitations à prévoir. Les foyers auront ensuite quatre ans pour se mettre aux normes

Schéma éolien :  Par vote à bulletins secrets, le conseil municipal s'est prononcé sur la zone 3 par huit voix contre et une pour et, sur la zone 4, par quatre voix contre et cinq pour.

Système de pointage : Afin de comptabiliser de manière plus rigoureuse les heures effectives et heures supplémentaires de travail du personnel communal, Michel Bégat propose la mise en place d'un système de pointage. L'assemblée décide de reporter ce projet au mois de janvier.

Sentier de randonnée : Françoise Keryer, adjointe, fait part d'un projet de sentier de randonnée à Kernaour. L'entretien de ce sentier sera effectué par l'association Breizh Bocage pour un coût estimé à 100 €.  Le conseil municipal approuve le projet.

Bulletin communal : Le conseil municipal approuve le projet de bulletin communal.

Téléthon : Le conseil municipal approuve le projet téléthon - une randonnée VTT et marche ainsi qu'une randonnée équestre se dérouleront dans la commune dimanche 30 novembre. Un point accueil est prévu à la ferme du Bois-Meur. La commune devra prévoir un ravitaillement.

 

Réunion du 4 Septembre 2008

Compte rendu de la réunion au format pdf

SIAT : Le conseil se prononce favorablement pour la dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Trieux (transfert au Syndicat Mixte Environnement du Goëlo et de l'Argoat).

Aménagement foncier :  Le conseil émet un avis favorable sur l'aménagement foncier agricole de la commune de Saint-Adrien.

Installation classée : Le conseil donne un avis favorable à la demande d'Yvon Derrien de Saint-Adrien concernant le plan d'épandage, l'extension et la mise aux normes d'un élevage porcin au lieu-dit Kermorzu à Saint-Adrien.

Régie : Le conseil décide la mise en place d'une régie photocopies / fax; il nomme Maryvonne Cabel régisseur et Pascale Le Yan régisseur adjoint. Le prix de la photocopie est fixé à 0,20 cts et celui du fax à 2 € pour tous.

Cantine-garderie : Le conseil décide de mettre en place un prélèvement automatique pour la cantine et la garderie; les parents restent cependant libres de choisir le mode de paiement.

Salle des fêtes : Des modifications sont apportées au règlement de la salle des fêtes. Les personnes qui la loueront auront désormais jusqu'à 10h00 le lendemain pour rendre les clés. Par contre, il sera exigé que la salle soit rendue en parfait état de propreté (sol lavé, poubelles débarrassées...).

Bulletin municipal : Une commission est mise en place pour la réalisation du bulletin municipal.

Acquisition : Le conseil décide de demander des devis pour la fourniture d'un aspirateur et d'un tuyau d'arrosage.

Recrutement : Fabien Geffray est recruté à temps partiel (16 h par mois) en tant qu'agent d'entretien. Il sera chargé essentiellement de la salle des fêtes, de la mairie et de la bibliothèque.

 

Réunion du 8 août 2008

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Modification des statuts de la Communauté des Communes :
          Aménagement de l'espace
                Adhésion au S.C.O.T. du pays de Guingamp
                Réalisation de zones de développement Eolien

 

Réunion du 10 juillet 2008

Compte rendu de la réunion au format pdf

Tarifs communaux : Révision des tarifs de la salle polyvalente (consulter)

Cantine : Le prix du repas enfant passera à 2,30 €, celui d'un adulte à 4,60 €

Personnel communal : Modification du temps de travail des agents à l'école, en fonction de la réforme du temps scolaire qui entrainera environ 60 heures de travail de moins par an. Ces heures ne devraient pas être supprimées mais réaménagées.
Création d'un poste d'agent d'entretien de 16h par mois pour le ménage à la mairie, la salle polyvalente et les sanitaires publics.
Recrutement d'un adjoint administratif pour le poste de secrétariat de mairie à temps non complet (80%)

Délégués à la sécurité routière : Frédéric Le Guen et Guy Moisan

 

Réunion du 27 juin 2008

Compte rendu de la réunion au format pdf

Sénatoriales : Le conseil municipal s'est réuni afin d'élire les grands électeurs pour les sénatoriales.
                           Ont été élus : Françoise Keryer, déléguée titulaire
                           Elise Moisan, Pascal Boulvard, Guy Moisan, délégués suppléants

 

Réunion du 4 juin 2008

Compte rendu de la réunion au format pdf

Voirie 2008 : Le conseil adopte la proposition faite par la commission "voirie" et inscrit au programme 2008 la voie communale allant de l'école au Rest soit environ 1.000 mètres. Il décide de lancer l'appel d'offres et de faire une demande de subvention auprès du Conseil général.

Machine à affranchir : Pour faciliter le travail de secrétariat à la mairie, le conseil décide de louer, pour trois ans, une machine à affranchir auprès de Néopost. La location s'élève à 18,50 € par mois.

Horaires d'ouverture de la mairie : La mairie sera ouverte les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8 h 30 à 12 h 30 et le samedi de 10 h à 12 h 30, une ou deux fois par mois. La prochaine ouverture le samedi aura lieu le 5 juillet. Les permanences des élus auront lieu le samedi de 10 h 30 à 12 h 30; ceci est valable jusqu'à début juillet.

Tour de France : Saint-Péver est un relais étape sur le passage du Tour de France. Les élus ont fait un point sur les animations déjà programmées : retransmission sur grand écran, prestation du cercle celtique de la communauté de communes, repas le soir...)

Mairie. Le conseil mène une réflexion sur la réfection des locaux abritant la bibliothèque et la mairie.

  Bulletin communal : Les élus ont décidé d'éditer un bulletin communal. Une commission se réunira en septembre pour préparer le premier bulletin.

Divers : Le maire signale que l'épareuse passera du 16 au 20 juin sur l'ensemble des voies communales et chemins d'exploitation.

Texte de Monique Mazévet (Le Télégramme et l'Echo)

 

Réunion du 18 avril 2008

Compte rendu de la réunion au format pdf

Désignation des élus dans les commissions de la Communauté de Communes. (voir)

Mise en place d'une commission sport "spéciale tour de France. les coureurs traverseront la commune, et celle-ci sera "relais étape". (voir)

Mise en place d'une permanence des élus le samedi matin de 10h30 à 12h00.
   Nouveaux horaires de la mairie : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8h30 à 12h30.

Des hirondelles ont fait leur nid dans les toilettes publiques. La mise en place d'un contreplaqué sous les nids est proposée.

Tarif de location de l'espace socio-culturel à un commerce local pour une journée : 80,00€

  Achat de guirlandes auprès de l'association "La Pierre Le Bigaut : 36,00€

Assainissement : Frédéric LE GUEN, Adjoint délégué à l’assainissement, fait le point sur les solutions possibles pour la mise en place d’un assainissement semi collectif du bourg. Il retient notamment le système de filtre à sable planté de roseaux. Se pose cependant la question de savoir sur quel terrain on pourrait réaliser cette installation, considérant la distance réglementaire de 50 mètres des habitations voisines.

Concernant le système d’assainissement de l’école, actuellement découvert, le conseil municipal décide à l’unanimité de faire appel à une entreprise afin qu’il soit remis en état. Le conseil municipal charge Monsieur Frédéric LE GUEN de contacter des entreprises.

 

Réunion du 9 avril 2008
Vote du budget primitif - (voir)

 
Le taux des 3 taxes locales directes demeure inchangé. Le taux de la taxe d'habitation est de 14,92%, le taux de la taxe sur le foncier bâti est de 19,82% et le taux de la taxe sur le foncier non bâti est maintenu à 90,63%.
 

Vote des subventions

Amicale laïque : Classe de neige (120,00€ * 14)
Subvention d'activités
Jouets de noël

Comice Agricole
Ligue contre le Cancer
La Pierre Le Bigault
Protection Civile
Amicale Laïque de Ploumagoar
Centre d'Aide Alimentaire
Chambre de Métiers
Canoë Kayak Guingamp
Voyages scolaires (30,00€ * 15)
 

 1680,00€
  200,00€
  400,00€

100,00€
  30,00€
  15,00€
  15,00€
  50,00€
  35,00€
  20,00€
  10,00€
450,00€
 

 

Cahier de doléances

Le cahier de doléances est à disposition dans le hall de la mairie.


 

Réunion du 22 mars 2008


Photo Ouest-France du 27 mars 2008

Le Conseil Municipal s'est réuni pour la deuxième fois, samedi 22 mars. Les différentes commissions et délégations extérieures ont été mises en place. (voir les commissions)

Le Conseil décide de fixer à 636,01 € brut par mois l'indemnité du maire et à 246,92 € brut par mois, les indemnités de chaque adjoint.

Le Conseil désigne Françoise Keryer comme déléguée pour régler les affaires générales et comme officier de l'état-civil en cas d'absence ou d'empêchement du maire.

Le Conseil décide de mettre en place un cahier de doléances à l'entrée de la mairie pour permettre à chaque citoyen de s'exprimer.

Le maire informe qu'il va prendre un arrêté interdisant le stationnement des véhicules à moteur devant le monument aux morts.