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•  Emprunt et  Ligne de trésorerie : Taux à négocier avec le C.A.

•  Hangar communal : Deux artisans - Sébastien Cloarec de Saint-Fiacre et Matthieu SERANDOUR de Saint-Pever ont présenté un devis commun pour un montant de 15.952,88 € H.T. mais les gouttières peuvent être retirées et le devis sera ramené à 15.500,00 € H.T. Cette offre a été acceptée par le conseil municipal.

•  Contrat de fourniture en électricité : Dans le cadre de l'ouverture à la concurence de la fourniture d'électricité, pour la salle polyvalente et la salle de la mairie - deux entreprises ont présenté des offres - EDF Collectivités et Direct Energie. L'offre de l'entreprise EDF Collectivités a été retenue pour un montant annuel H.T. estimé à 2.481,86 € - correspondant à une consommation annuelle totale estimée de 13.575 kWh.

•  Réforme territoriale : Saint-Pever fait partie de Leff Communauté qui entre dans le projet présenté par le préfet le 13 octobre 2015, qui prévoit la fusion de Leff Communauté-CC Lanvollon-Plouha. Le Leff Communauté n'est pas pour cette fusion et milite vivement pour un rapprochement de Sud Goëlo, de Leff Communauté et de Lanvollon Plouha.Le Conseil Municipal de Saint-Péver ne se sent pas intégré au Leff Communauté et considère son attache plus grande pour Guingamp. Le bassin de vie de la population de Saint-Péver se situe autour de Guingamp (8 088 habitants) qui constitue un pôle central intermédiaire situé entre Saint-Brieuc et Lannion, accueillant de nombreux services : gare SNCF (TGV, ligne Guingamp Paimpol), service de santé (centre hospitalier), enseignements secondaire et supérieur (université de Bretagne Occidentale), caisse d'allocations familiales, caisse primaire d'assurance maladie, mutualité sociale agricole, pôle emploi.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :
•  Rejette le Projet du 13 octobre 2015 présenté par le Préfet des Côtes d'Armor ;
•  Rejette le projet de Leff Communauté pour un rapprochement de Sud Goëlo, de Leff Communauté et de Lanvollon Plouha.
•  Dit que la fusion des intercommunalités doit, dans l'intérêt de la population et du développement économique du territoire, s'organiser à l'échelle du Pays de Guingamp qui constitue un territoire cohérant.

•  Questions diverses :
•  Un terrain situé en zone constructible avait été réservé par la commune pour un possible projet de construction de logement. Il s'avère que ce projet, au vu des finances de la commune qui se resserre, ne se fera surement pas. Une partie de ce terrain est accessible à la propriété en vue de la construction de maisons d'habitations. Deux jeunes jeunes couples souhaitant construire leur résidence principale à Saint-Péver sont intéressés.
•  Le conseil municipal valide un devis de SOS Informatique d'un montant de 230.00 € pour réparer les ordinateurs de l'école.
•  Les chocolats de Noël pour les enfants de l'école vont être achetés par la commune de Saint-Adrien. Les élus de Saint-Pever distribueront les chocolats sur le site de Saint-Pever et les élus de Saint-Adrien sur celui de Saint-Adrien. La commune de Saint-Adrien adressera un titre à Saint-Péver pour rembourser sa part.

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•  Rapport SPANC et environnement de la C.D.C. : Approbation des rapports annuels 2013 et 2014 du Service Public d'Assainissement Non Collectif de « Le Leff Communauté ». Approbation du rapport annuel 2014 du Service de Collecte des Déchets de « Le Leff Communauté ».

•  Convention de servitude ERDF: En avril 2014 une convention sous seing privé a été signée avec ERDF afin de leur permettre d'installer un poste de transformation de courant électrique sur la parcelle ZD 142. ERDF souhaite publier cette convention au service de la publicité foncière afin que tout acquéreur, locataire ou ayant-droit du propriétaire soit averti de l'existence de cette convention qu'il sera tenu de respecter. A cette fin, sur demande et aux frais d'ERDF, il convient d'établir un acte notarié portant sur cette convention. - Le conseil municipal autorise Monsieur Le Maire à établir un acte notarié afin de publier cette convention au service de la publicité foncière.

•  Schéma de mutualisation des services communaux et intercommunaux : Afin d'assurer une meilleure organisation des services, dans l'année qui suit chaque renouvellement général des conseils municipaux, le président de l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre établit un rapport relatif aux mutualisations de services entre les services de l'EPCI et ceux des communes membres. Ce rapport comporte un projet de schéma de mutualisation des services à mettre en œuvre pendant la durée du mandat. Le projet de schéma prévoit notamment l'impact prévisionnel de la mutualisation sur les effectifs de l'établissement public de coopération intercommunale et des communes concernées et sur leurs dépenses de fonctionnement.
Identification des thématiques :
• Marchés publics • Groupement d'achats •  Matériels •  Ressources humaines •  Projets de regroupements de services communautaires – transferts
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, après s'être fait présenter le projet de schéma de mutualisation et après en avoir délibéré : APPROUVE la mise en place d'un schéma de mutualisation ; VALIDE le schéma de mutualisation tel que présenté.

•  Assurance statutaire : Le Maire rappelle que par délibération du Conseil en date du 14 décembre 2012, la collectivité a demandé au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Côtes d'Armor de souscrire pour son compte un contrat d'assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge, conformément aux textes régissant le statut de ses agents
Le conseil municipal accepte la proposition de contrat d'assurance statutaire suivante :
Assureur  : CNP Assurances/Courtier SOFAXIS
Durée du contrat  : 4 ans à compter du 1 er janvier 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019
Régime du contrat  : capitalisation
Préavis  : adhésion résiliable chaque année sous réserve de l'observation d'un préavis de 2 mois.

Agents titulaires ou stagiaires immatriculés à la CNRACL

Agents titulaires, stagiaires et non titulaires affiliés à l'IRCANTEC

•  Contrat de fourniture en Electricité : L'application de la loi NOME (Nouvelle Organisation du Marché de l'Electricité) de décembre 2010 parachève l'ouverture à la concurrence de l'électricité (fin annoncée des tarifs règlementés). Pour se mettre en conformité avec la loi NOME, la commune a sollicité trois devis :
•  Edf collectivités •  Direct Energie •  GDF SUEZ Energies France
Ce point est reporté à un prochain conseil municipal.

•  Ecole : Les élus de Saint-Péver, de Saint-Adrien et le directeur de l'école se sont rencontrés pour faire le point sur le fonctionnement du R.P.I.

A Saint-Pever, l'ancienne réserve est utilisée comme débarras. Toutes sortes d'affaires y sont déposées. Une remise en ordre va être nécessaire.

Le temps de sortie pour aller au car à la fin des classes est trop court. Estimé à 10 minutes, il s'avère que 15 minutes auraient été préférables. Il n'est pas possible de modifier l'emploi du temps des enfants, un aménagement des abords de l'école de Saint-Adrien va être réalisé afin de faciliter la sortie des classes et ainsi diminuer le temps de trajet jusqu'au car.

Les enfants de Saint-Pever qui restent en soutien sur le site de Saint-Adrien pourront aller à la garderie de Saint-Adrien. De même, les enfants de Saint-Adrien qui iront en soutien sur le site de Saint-Pever pourront rester en garderie à Saint-Pever. Une convention dans ce sens va être rédigée.

•  Emprunt + ligne de trésorerie : Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'en raison des travaux d'effacement des réseaux dans le bourg et du projet de hangar communal, il va être nécessaire de réaliser un emprunt. Il demande l'autorisation de solliciter plusieurs établissements pour qu'ils établissent des propositions.

Monsieur le Maire informe qu'il souhaite également souscrire une ligne de trésorerie. Il précise que les crédits procurés par une ligne de trésorerie n'ont pas pour vocation de financer l'investissement et ne procurent aucune ressource budgétaire. Ils ne financent que le décalage temporaire dans le temps entre le paiement des dépenses et l'encaissement des recettes. La ligne de trésorerie est destinée à faire face à un besoin de fonds ponctuel, voire plus encore. Il s'agit d'un droit de tirage permanent dont bénéficie la collectivité auprès de l'organisme préteur dans la limite d'un plafond et d'une durée négociée dans le contrat et avec une mise à disposition immédiate des fonds.

Le conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à solliciter différents établissements bancaires pour qu'ils établissent des propositions de financement pour un montant de 100 000,00 €.

•  Commune nouvelle : L'éventuel "marriage" annoncé dans la presse, avec la commune de Ploumagoar, n'aura pas lieu. L'idée était intéressante au regard du maintien des dotations pendant trois ans. Malgré tout, beaucoup d'interrogations restaient sur cette fusion et notamment le montant des taxes et leurs ajustements entre les deux communes. La conclusion de l'entretien entre les Maires de Saint-Péver et Ploumagoar et le Sous-Préfet de Guingamp a porté sur les délais trop courts pour permettre l'aboutissement d'une telle démarche au 31 décembre 2015.

En ce qui conserne la fusion des intercommunalités, dans le schéma que doit présenter le Préfet, le 13 octobre 2015, le Leff communauté pourrait intégrer la communauté d'agglomération de Saint-Brieuc. Les présidents de Le Leff communauté, Sud-Goëlo et Lanvollon-Plouha plaident pour une fusion de ces trois communautés afin de conserver un territoire à taille humaine.

Monsieur le Maire explique qu'il préfère intégrer la communauté de communes de Guingamp et qu'il va rédiger un courrier dans ce sens au Préfet.

Les membres du conseil préfèrent ne pas se positionner trop rapidement. Il est nécessaire d'étudier toutes les possibilités.

•  Questions diverses : anciens photocopieurs : le sujet n'a pas été abordé.

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•  Effacement des réseaux centre bourg.

•  Ecole : rentrée scolaire, tarifs cantine : Tarif enfant fixé à 2,40 euros

•  Programme d'élagage : Un nouveau programme d'élagage va être mis en place vers Février-Mars. Un mot sera inséré dans le bulletin municipal. Les particuliers intéressés pourront se manifester en mairie le moment venu.

•  Allées de boules : Terrassement pour deux allées supplémentaires - ce qui portera le nombre d'allées à 16 au lieu de 14 actuellement. Achat de planches de qualité pour réparer les bouts des allées - vieilles d'une quinzaine d'années.

•  Bilan "Mardis au clair de lune". : Réunion prévue au siège de la C.D.C le lundi 14 septembre à 18h15.

•  Questions diverses : Modification des statuts de Leff Communauté - extension des compétences

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•  Subventions 2015

•  FPIC : Le Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) consiste à prélever une partie des ressources de certaines intercommunalités et communes pour la reverser à des intercommunalités et communes moins favorisées. Ceci afin de "compenser" la diminution de la Dotation Générale de l'Etat. Le montant s'élevait à 9.000,00 euros pour 2014. Il est de 10.000,00 euros pour 2015.

•  Attribution de Compensation : Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il a décidé de ne plus verser à la communauté de communes l'attribution de compensation correspondant à la Taxe Professionnelle Unique. En effet, l'attribution de compensation à été votée alors que la commune ne disposait d'aucune entreprise sur son territoire. Aujourd'hui la situation est différente, plusieurs entreprises et artisans sont installés à Saint-Pever. Une révision du calcul de l'attribution de compensation est nécessaire pour intégrer les changements intervenus depuis son vote.
Commentaire : Cette close a été votée en 1991. Elle pénalisait doublement la commune - en effet la commune ne percevant pas de taxe professionnelle devait en plus verser une "pénalité" à la Communauté De Communes ! Cette somme payée tous les ans s'élève à 3.792,00 euros pour l'année 2015. Comme le souligne Jean Jourden "Aujourd'hui la situation est différente, plusieurs entreprises et artisans sont installés à Saint-Péver. Une révision du calcul de l'attribution de compensation est nécessaire pour intégrer les changements intervenus depuis son vote." De 2008 à 2015, le montant de la somme versée par la commune s'élève à 30.020,00 euros et en extrapolant depuis 1991 la totalité de la somme versée avoisine les 80.000,00 euros !!! Somme qui aurait pu servir à d'autres projets d'investissements.

Les devis présentés n'étant pas équivalents en terme de projet ni de matériaux utilisés, les membres du conseil décident de réaliser un plan du hangar avec des caractéristiques précises. Des devis seront ensuite sollicités sur la base de ce plan.

•  RPI - organisation et fonctionnement : Le directeur de l'école de Saint-Pever reste et sera nommé super-directeur des deux structures. Tous les autres instituteurs et institutrices ont demandé leur mutation, c'est donc une nouvelle équipe qui sera présente à la rentrée pour accompagner le directeur. Les emplois du temps des agents communaux pour la prochaine rentrée scolaire sont en cours d'élaboration en lien avec le service « Etudes et organisation » du Centre de gestion des Côtes d'Armor.
Transport scolaire : Le départ de Saint-Pever aura lieu à 8h40 pour la petite classe (maternelle et CP) avec un début des cours à 8h50 à Saint-Adrien. Les classes de CE1, CE2, CM1 et CM2 de retour de Saint-Adrien avec la navette commenceront les cours à 9h00 à Saint-Pever.
Fin de journée : Les maternelles et CP termineront à 16h20 à Saint-Adrien et seront de retour à Saint-Pever à 16h30. Les élèves de CE1, CE2, CM1 et CM2 domiciliés à Saint-Adrien prendront la navette à 16h30 pour un retour à 16h40.
Madame Danielle CONSTANT accompagnera les enfants de maternelle et du C.P. dans la navette.
Activités périscolaires : Les activités périscolaires auront lieu le lundi et jeudi de 14h50 à 16h20 sur le site de Saint Adrien, et le mardi et vendredi de 15h00 à16h30 sur celui de Saint Péver. Les activités proposées pour les T.A.P. s'articuleront autour des thèmes suivant : - Les activités d'expression - L'écocitoyenneté - Les activités manuelles - Les activités sportives - L'activité « rêve et paresse ».
Effectifs prévisionnels : Saint-Adrien - 22 enfants pour les PS et MS et 19 enfants pour les GS et CP.
Saint Péver - 18 enfants en CE1 /CE2 et 19 enfants en CM1/CM2.
•  Une seule commune (Saint-Pever) sera chargée des inscriptions pour les deux sites.
•  Accueil des enfants de 2 ans et demi toute la journée.

•  Questions diverses :

- Carte communale : la commune décide de ne pas poursuivre la révision de la carte communale

- La Pierre Le Bigaut : passage sur la commune le samedi 27 juin 2015

- Filet pour le terrain de foot : Un filet va être commandé auprès du Comptoir Métallurgique de Bretagne à Lannion et installé au terrain de foot.

- Barrières et plots en bois route de Pont Clet : Après étude d'un devis, les élus décident d'installer eux même les barrières et plots en bois route de Pont Clet.

- Salle des fêtes : Il est demandé de réfléchir à une éventuelle tarification de la vaisselle pour la salle polyvalente

- L'inauguration des « Mardis au clair de lune » aura lieu à Saint-Pever le 21 juillet 2015. Une réunion préparatoire sera organisée avec les associations de la commune.

Compte rendu : budget primitif 2015

•  Charges scolaires - modification de la délibération du 20 février 2015 :

•  Régularisation de l'état de la dette  :

•  Compte de gestion 2014  :

•  Compte administratif 2014  :

•  Affectation du résultat  :

•  Vote des taux 2015  :

•  Budget primitif 2015  :

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•  Participation aux voyages scolaires - élèves de collège : Allocation d'une subvention de 50€ aux enfants de la commune qui partent en voyage scolaire avec leur collège. Cette subvention est limitée à un voyage scolaire par enfant et ce pendant toute sa scolarité au collège. La demande de participation doit être formulée par les familles et ces dernières devront produire un justificatif de paiement produit par l'établissement scolaire.

•  Subvention à l'Amicale Laïque : Versement d'une subvention de 600,00 euros à l'Amicale Laïque de SAINT-PEVER pour la période janvier/juillet. Le versement d'une subvention pour la période septembre/décembre sera remise à l'ordre du jour d'un prochain conseil municipal et suivra la décision qui sera prise sur l'opportunité de créer un RPI entre Saint-Péver et une autre commune.

•  Convention de partenariat dans le cadre de la prévention des déchets : Signature d'une convention relative à la collecte des textiles sur le territoire du smitom par l'entreprise d'insertion Les Nouëlles de Saint-Brieuc

•  Secours à un sinistré : L'aide à un sinistré doit provenir du Centre Communal d'Action Sociale mais la commune ne dispose plus de budget pour cet établissement public. Le sinistré est donc invité à présenter une demande d'aide auprès du Centre intercommunal d'action sociale du Leff communauté.

•  Coût forfaitaire de la scolarité d'un élève, communes extérieures : Le Conseil Municipal fixe le coût forfaitaire de la scolarité d'un élève pour les communes extérieures à 513,00 € pour les enfants de maternelle et de primaire. Les communes participant financièrement aux charges scolaires sont Saint-Fiacre et Senven-Léhart. la commune de Saint-Pever, qui dispose déjà d'une école, ne peut prendre part aux charges de fonctionnement des communes extérieures accueillant des enfants de Saint-Pever.

•  Regroupement Pédagogique Intercommunal : Les discussions concernant la création d'un RPI entre l'école de Saint-Pever et un autre établissement scolaire se poursuivent.

•  Révision de la carte communale : Le C.M. décide de réviser la carte communale de SAINT-PEVER pour ouvrir de nouveaux terrains à la construction a hauteur de 10.000 m² afin d'accueillir des logements individuels et des entreprises. Les surfaces de construction devront être limitées pour ne pas restreindre le nombre de construction.

•  Elections départementales des 22 et 29 mars 2015 : Mise en place du bureau de vote.

•  Questions diverses : La salle sera mise a disposition des associations gratuitement lorsqu'elles organisent des manifestations sur la commune. Une tranchée a été réalisée au terrain de foot pour l'évacuation des eaux pluviales. Les barrières le long du cimetière vont être retirées. La commune accueillera le Free Handi'se Trophy le 29 mai 2015 de 7h00 à 9h30.